La Modification de Droit Commun n°1 du Plan Local d’Urbanisme a été approuvée le 9 octobre 2025 en Conseil Municipal.
1/ENQUÊTE PUBLIQUE
- MDC1 Rapport de Présentation
- MDC1-Avis_Etat_M1_La_Muraz.pdf
- MDC1-Avis-conforme-de-la-MRAE.pdf
- MDC1-AVIS-INAO.pdf
- MDC1-avis_ppa_arve_saleve_au_titre_du_plh_modification_1_plu_la_muraz.pdf
- MDC1-Avis_PPA_commune d’Archamps Modification_PLU.pdf
- MDC1 Arrêté portant la MDC1 du PLU
- MDC1 Arrêté de Mise à l’Enquête
- MDC1 Rapport-du-Commissaire-enquêteur
- MDC1 Conclusions-motivées-du-Commissaire-Enquêteur.
2/ APPROBATION
- MDC1 Procédure
- MDC Délibération d’approbation
- MDC1 Rapport de Présentation
- MDC1 Projet d’Aménagement et de Développement Durable
- MDC1 Prescription
- MDC1 Règlement écrit
- MDC1 Règlement graphique zonage Commune
- MDC1 Règlement Graphique zonage Est
- MDC1 Règlement Graphique zonage Nord et Ouest
3/ ANNEXES
- MDC1 Info lin
- MDC1 Droit de Préemption Urbain
- MDC1 Plan de Prévention des Risques Naturels Prévisibles
- MDC1 Document Informatif
- MDC1 courrier Préfecture
- MDC1 Orientations d’Aménagement et de Programmation
4/ GÉOPORTAIL
Le lien d’accès pour accéder au PLU publié sur le Géoportail de l’Urbanisme est ici